Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANTE
SA LA MEDOCAINE

Numéro de dépôt :
95600044
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque L'ELEGANTE

Déposée le 24 novembre 1995 par la société SA LA MEDOCAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la société SA LA MEDOCAINE domicilié(e) 2 rte du Grand Verger, 33290 LUDON MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 571 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCAMIN Bernard - France.

La marque L'ELEGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANTE est expirée depuis le 24 novembre 2005.

SA LA MEDOCAINE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURIMONT , CLAIROSE , CHEVALIER DE SAINT ESTEPHE , DUC DE BORDEAUX , MARQUIS DE BEAUREGARD , LAROQUE BEL-AIR , PRIOT DELAVILLE , BRIOT DELAVILLE , BARON DE PAUILLAC , LA COUR DE LISTRAC


SA LA MEDOCAINE - 2 rte du Grand Verger, 33290 LUDON MEDOC - France - SIREN 316571876


DUCAMIN Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée Vins de Pays Vins de table